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Conditions générales de vente

 

PRIX :

Nos prix sont établis en €uros, TTC (TVA de 20% incluse, sauf pour les départements de l'Outremer, la Suisse et les pays hors Union européenne), le port est en sus. Ils sont modifiables sans préavis.

PORT :

Voir la page "conditions de transport et de livraison" de notre site.

COMMANDE :

Toute commande acceptée et enregistrée sera considérée comme ferme et définitive. Son annulation ne pourra être obtenue qu'avec le consentement de la société TRT MOTORSPORT.

PAIEMENT :

Par carte bancaire, sauf dérogation après accord préalable. Toutefois, dans ce cas, tout retard de paiement entraînera une suspension des livraisons en cours ainsi qu'une exigibilité immédiate des sommes encore dues majorées d'une indemnité de 15% outre les intérêts légaux et autres frais judiciaires éventuels.

LIVRAISON :

Nos marchandises, même livrées franco, sont expédiées aux risques et périls du destinataire, à qui il appartiendra de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur, seul responsable.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. aucun retard de livraison ne peut donner lieu à Pénalité ou refus de marchandise.

Toute réclamation pour erreur, manquant ou défaut apparent, doit être formulée dans les quinze jours suivant l'arrivée de la marchandise au lieu de destination prévue dans la commande. Passé ce délai, le matériel ne sera ni repris, ni échangé.

Le reste des conditions est inscrit dans la page "conditions de transport et de livraison" de notre site.

Pour les clients de Martinique, Guadeloupe, Réunion, Saint-Martin, Saint-Barthélémy, Suisse, et tous les pays hors union européenne, les ventes s'effectuent hors taxes, et n'incluent pas les taxes de douanes dont le client devra s'acquitter à la livraison. Le client est réputé connaitre ces conditions lorsqu'il passe sa commande. Aucun refus, retour ou aucune contestation ne sera possible au motif que les taxes de douane n'avaient pas été prise en compte ou pour leur montant demandé par les douanes locales à la réception.

RETOURS-LITIGES :

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de la société TRT MOTORSPORT, les frais de retour étant à la charge du client.

 

Le détail des consitions est décrit dans la page "conditions de transport et de livraison"

GARANTIE :

Nos produits sont garantis contre tout vice de fabrication pendant six mois à un an date de facture (sauf mention contraire stipulées dans les fiches produits et hors produits consommables). Cette garantie se limite au remplacement des pièces ou articles défectueux et ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités d'aucune sorte. Celle-ci ne s'applique pas en cas de mauvaise utilisation du matériel.

RESPONSABILITE :

Nos produits ont été étudiés pour offrir un maximum de sécurité lors de leur utilisation. Néanmoins, l'acheteur reconnait maîtriser parfaitement leur fonctionnement et la manière de s'en servir. Il ne saurait en aucun cas invoquer la responsabilité de la société TRT MOTORSPORT en cas d'accident consécutif à leur emploi ou manipulation.

PIECES AUTOMOBILES DE COMPETITION :

Sauf mention contraire, les produits de type pièces pour automobiles, vendus sur le site www.pieces-auto-competition.com sont exclusivement réservés à une utilisation en compétition et interdite en usage routier.

CLAUSES NON CONTRACTUELLES :

Les renseignements portés sur nos catalogues, prospectus, site internet et tarifs n'engagent pas la société TRT MOTORSPORT, qui se réserve le droit de modifier, sans avis préalable les caractéristiques techniques de ses produits, ce qui signifie que les photos, dimensions, poids, tarifs et descriptifs sont mentionnés à titre indicatif et ne peuvent être en aucun cas considérés comme contractuels.

RESERVE DE PROPRIETE :

De convention expresse, les marchandises de la société TRT MOTORSPORT restent sa propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix (loi 80-335 du 12/05/1980).

DELAI DE RETRACTATION :

Ainsi que le prévoit la loi française, les particuliers bénéficient d'un délai de réflexion et de rétractation de 7 jours à compter de la livraison. Les retours éventuels sont à leur charge et nécessitent un accord préalable de la société TRT MOTORSPORT qui fournira un numéro de retour comme l'indique les conditions de la page "conditions de transport et de livraison"

Tout produit, utilisé, déjà monté, modifié, incomplet, abîmé, ou dont l'emballage propre a été ouvert (l'emballage propre du produit par le constructeur et non pas l'emballage d'expédition), ne pourra faire l'objet de ce type de retour pour rétractation.